Accueil marques.expert
/
Marques déposées par LE BOUËDEC Yves
/
Amer Seed
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Amer Seed
LE BOUËDEC Yves

Numéro de dépôt :
3279985
Date de dépôt :
16/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
16/03/2014
Amer Seed de LE BOUËDEC Yves

Présentation de la marque Amer Seed

Déposée le 16 mars 2004 par LE BOUËDEC Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « Amer Seed » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-17 du 23 avril 2004.

Le déposant est LE BOUËDEC Yves domicilié(e) 4, rue Calmette,56300 PONTIVY - 56300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sarl Maison LEVESQUE domicilié(e) Parc d'Activités Pontivy-Le Sourn, rue Bécquerel, BP 21,56301 PONTIVY CEDEX - 56301 - France.

La marque Amer Seed a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3279985.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Amer Seed est expirée depuis le 16 mars 2014.

LE BOUËDEC Yves a également déposé les autres marques suivantes : CANARI , FESTIVAL FLEURI , BLEU OCEAN , * ROSEMANCE , CARMIN , TAPIS DE FLEURS , GRANITE SEMENCES , NEIGE , BOUQUET PASTEL


LE BOUËDEC Yves - 4, rue Calmette,56300 PONTIVY - 56300 - France


Sarl Maison LEVESQUE - Parc d'Activités Pontivy-Le Sourn, rue Bécquerel, BP 21,56301 PONTIVY CEDEX - 56301 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-34

Publication - Publication le 23 avr. 2004 au BOPI 2004-17

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences). Animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt. Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.